Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SEXBOND
LEMÉTAIS Catherine MARQUES Stéphanie
Numéro de dépôt :
3280923
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque SEXBOND
Déposée le 19 mars 2004 par LEMÉTAIS Catherine et MARQUES Stéphanie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SEXBOND »
Les déposants sont LEMÉTAIS Catherine domicilié(e) 3 Rue de la calade,34430 ST JEAN DE VEDAS - 34430 - France et MARQUES Stéphanie domicilié(e) la porte des sâbles Bât E, 194 rue Alberti,34970 LATTES - 34970 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMÉTAIS Catherine domicilié(e) 3 Rue de la Calade,34430 ST JEAN DE VEDAS - 34430 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEMÉTAIS Catherine - 3 Rue de la calade,34430 ST JEAN DE VEDAS - 34430 - France
MARQUES Stéphanie - la porte des sâbles Bât E, 194 rue Alberti,34970 LATTES - 34970 - France
LEMÉTAIS Catherine - 3 Rue de la Calade,34430 ST JEAN DE VEDAS - 34430 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53
Inscription le 1 décembre 2004 - Rejet total n°403293 - Publication au BOPI 2004-12-01
Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet partiel n°405212 - Publication au BOPI 2005-01-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
– vêtements, sous vêtements, chaussettes, chemises, ceinture, gant, bonneterie, chaussure plage, cravates, sous vêtements. – produits de l'imprimerie photographies, article de papeterie, affiches, cartes, journaux, patron pour la couture, adhésifs, boîtes en carton ou en papier, calendriers, prospectus. – services sérigraphie, services broderie, services de gravure, tirage de photographies, service de photogravure.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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